Le Système Judiciaire

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La Justice du Nord

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La Dimension religieuse

Avant le Grand Soulèvement de l'an 12, la Justice était appliquée par de Grands Prêtres et Oracles issus du haut cercle de la Cité Impériale. Ainsi, ce constituait à chaque procès un groupe de Juges religieux, amené à se déplacer jusque dans les villages reculés pour faire appliquer la loi.
En l'état, ces Membres exceptionnels étaient les seuls à connaître les rites, au détriment des citoyens et villageois, maintenus dans l’ignorance et donc dans la soumission, vécue comme arbitraire et injuste.

Pratiquement tous les domaines et les actes de la vie étaient en rapport avec la religion Serienne (mariage, divorce, vie civile ou religieuse des enfants, « sexualité », adoption, propriété / ce qui est encore le cas au Sud) : les Membres de la religion Serienne, attestés, furent donc pendant très longtemps les seuls 'Juges', répondant par responsa orale aux questions des citoyens.

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Le Grand Soulèvement

L'an 12, décrété au Silence Divin, marque une fracture importante dans la Croyance Religieuse du Nord des Hommes. La population renverse le pouvoir et écarte Seri du Cercle des Décisions Majeures.
Une laïcisation du droit se produit : le domaine de la justice n’est plus l’apanage des Religieux mais la prérogative de spécialistes qui se réfèrent à des lois écrites et dorénavant accessibles aux citoyens.
Néanmoins, entre les domaines judiciaires et celui de la religion, le divorce n’est pas totalement consommé.
└ Les lois sont conservées dans les archives du Temple Majeure de la Capitale, à la Cité Impériale.

■ Désormais, toute loi supplémentaire est votée par une assemblée à l’initiative d’un magistrat ou fonction équivalente.
└ Avant l'an 12, le Grand Conseil ratifiait ces lois. A partir de cette date, il doit disposer d'une autorisation préalable pour toute démarche législative.
• Chaque loi demandée ou proposée, prend d’abord la forme d’un projet placardé dans les rues de la Capitale, qui sera ensuite discuté en assemblée avant d’être voté : la loi prend alors le nom de son auteur et est affichée en place publique. Elle expose un préambule, un texte et des sanctions applicables.

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Acteurs et Domaines

■ Les Particuliers
• L’accusateur : c’est lui qui doit apporter les preuves de la culpabilité de l’accusé - sauf en cas d'investigation extérieure (service payant).
└ Si l’accusateur n’est pas présent lors du procès ou s’il n’obtient pas gain de cause, il peut alors être condamné pour calomnie.
• L’accusé : il est défendu par son avocat (service payant) ou seul s'il n'a pas les moyens de s'en procurer un. Il peut être soit absous soit condamné ; la sentence est irrévocable.

■ Les Professionnels
• Les Avocats : -de l’accusé ou de l’accusateur- sont des spécialistes du droit et qui ont pour dessein la victoire de leur client.
• Les Consultants : ont le plus souvent une formation d’avocat. Ils fournissent des conseils juridiques sur la manière d’engager ou de mener un procès dès lors qu'un magistrat qui l’a sollicité. Cet avis ne fait pas force de loi, surtout si un magistrat utilise son droit de veto.
• Le Juge : est un magistrat spécialisé dont la fonction est d’arbitrer les débats lors du procès. Il est secondé dans sa tâche par un jury; composé essentiellement de chevaliers et d'élus du peuple.
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■ Justice civile
- Avant l'an 12, la Justice Civile était rendue par les membres du Grands Conseils, essentiellement composés de Religieux.
- Après l'an 12, elle est confiée à des élus du peuple qui choisissent les juges parmi les Membres du Grand Conseil et parmi les chevaliers.

■ Justice criminelle
N’importe quel citoyen peut être accusateur. La justice criminelle comprend les crimes de droit commun, comme : les homicides, les crimes politiques, les détournements de fonds, etc.
À chaque crime correspond une peine, qui peut être capitale (exécution publique) ou non capitale (bannissement, emprisonnement, etc.).

■ Justice militaire
Dans les camps militaires, c’est le commandant en chef qui rend la justice. Les peines encourues sont la privation de salaire ou de butin et peuvent aller jusqu’à l'exécution.
└ Le meurtre d’un ennemi durant une guerre n’est pas considéré comme un crime mais celui d’un allié, oui / la non application d'un ordre est considéré comme un crime, aggravé s'il engendre la mort d'allié.

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Déroulement & Peines

• Les parties exposent les griefs et débattent.
• Si le demandeur/accusateur n’est pas écarté, le magistrat rédige un rapport qui amènera le juge à se situer pour rendre sa sentence.

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■ "Crimes et châtiments"
Les chefs d’accusation sont répartis en deux catégories :
• Les crimes de droit commun - tels que les homicides, violences, séquestrations et enlèvements, falsification de monnaie et de testament, attentats aux mœurs.
• Les crimes politiques - atteinte à la dignité du peuple du Nord, corruption et complot électorale, malversations financières, etc.

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■ Peines
• La prison : pour une peine allant de plusieurs années à une durée indéterminée -assortie d’une confiscation des biens du coupable.
• Le bannissement : assortie d’une confiscation des biens du coupable, le coupable est interdit de visite en Ville ou même sur le Territoire tout entier. Il n'est plus sous la protection des lois du Nord.
• Le travail forcé : au choix du condamné / Mine ou Galère - assortie d’une confiscation des biens du coupable.
• La mort : les exécutions sont rarement réalisées en public, à moins qu'il ne s'agisse d'affaire importante requérant le regard du peuple.
La décapitation est toujours en vigueur, ainsi que la pendaison. La torture publique jusqu'à la mort du supplicié n'est pas autorisée / ce qui est le cas au Sud.
L'exécution publique -cette mesure exceptionnelle- devient alors une forme d'exutoire visant à 'tranquilliser' la colère du peuple.
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• Les peines non capitales - qui vont de la simple amende à l'emprisonnement de durée limitée; allant de quelques jours à plusieurs mois -n'entraine pas toujours la confiscation des biens du coupable.
Le coupable, s'il le souhaite, peut demander l’expiation / La religion a été évincée du pouvoir mais elle existe encore / L'expiation consiste en une cérémonie purificatrice permettant au coupable de participer de nouveau à la vie religieuse, l’exil est une forme de punition religieuse, puisqu’il exclut le coupable de la pratique des cultes privés ou publics.

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■ Quand l'accusé est blanchi
Quand l’accusateur ne peut prouver ce qu’il avance, l'accusé se voit innocenté, tandis que l’accusateur est accusé de calomnie - car il a menti en attaquant injustement l’honneur et en salissant la réputation du prévenu - accusé à tort.

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Procédure d'appel - La voix du peuple

Le peuple a la possibilité de saisir l’assemblée si le procès ne lui convient pas, notamment si la peine de mort ou l’exil est prononcé.
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Ces débats publics peuvent interférer avec les décisions de Justice en cours ou déjà prononcées. Il arrive ainsi que l’Assemblée s’empare d’une affaire houleuse, et débatte pour atténuer ou aggraver les sentences.
Le peuple peut se mêler de tout.
Il arrive que des personnages publics ou d'influence en profitent et propagent des rumeurs pour susciter l’émotion dans la ville, pour faire pencher la balance dans un sens ou l’autre, afin d'obtenir une décision qui leur est 'utile'.

Le peuple peut aussi s’impliquer dans des affaires qui font scandale, défendant parfois un criminel sympathique ou réclamant le châtiment exemplaire d’un innocent antipathique.

Les autorités sont toujours très prudentes face aux émeutes qui peuvent éclater. Elles sont difficiles à gérer et la population ne pardonne pas les morts qui ont lieu au milieu des débordements.

L’Assemblée et les membres de Justice peuvent être intimidés et même brutalisés lors de périodes de crises.