Le Système Judiciaire

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La Justice du Sud

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La Dimension religieuse

La Justice est appliquée par un Tribunal formé d'Inquisiteurs -Supérieur et Maître-, ainsi que de Grands Prêtres et d'Oracles confirmées -convoqués au besoin-, de représentant de l'Ordre tel que des Généraux Militaires ou Responsables de l'Autorité en ville.
• Chacun de ces membres est issu d'un haut cercle de la société, qui lui aura permis de s'élever et d'accéder à certains rangs de privilégiés.

Ainsi, ce constitue à chaque procès un groupe plus ou moins étendu de Juges, religieux et représentants de l'Ordre, selon la nature et le degré de gravité de l'affaire en cours.
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Un groupe de Juges, d'Inquisiteurs ou de représentant de l'Ordre, peut-être amené à se déplacer jusque dans les villages reculés afin d'y faire appliquer la loi ou de délivrer la sentence de la Capitale lorsqu'elle est réclamée.

• En l'état, ces Membres exceptionnels sont les seuls à connaître les rites, au détriment des citoyens et villageois, maintenus dans l’ignorance et donc dans la soumission, vécue comme arbitraire et injuste.

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Pratiquement tous les domaines et les actes de la vie sont en rapport avec la religion Serienne (mariage, divorce, vie civile ou religieuse des enfants, "sexualité", adoption, propriété) : les Membres de la religion Serienne et de l'Ordre du Sud, attestés, sont les seuls 'Juges' et répondent par responsa orale aux questions des citoyens.
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■ Toute loi supplémentaire et établie au sein d'un Conseil privé de ces représentants. Les textes sont pensés, travaillés, validés par les Dogmes religieux puis soumis à l'Empereur et à l'Oracle Majeure.

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Acteurs & Domaines

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■ Les Particuliers
• L’accusateur & le témoin : c’est lui qui doit apporter les preuves de la culpabilité de l’accusé.
└ Lorsqu'il n'y a ni accusateur, ni témoin, c'est une enquête menée par l'Inquisition ou l'Ordre qui se chargera d'accuser.
└ Si la présence de l'accusateur est obligatoire -ce qui n'est pas le cas dans la Procédure Inquisitoire- et qu'il n'est pas présent lors du procès ou qu'’il n’obtient pas gain de cause, il peut alors être condamné pour calomnie.
• L’accusé : il est défendu par un Instruits (service payant) -lorsqu'il est toléré- ou seul s'il n'a pas les moyens de s'en procurer un. Il peut être soit absous soit condamné ; la sentence est irrévocable.

■ Les Professionnels
• Les Instruits : -défenseurs de l’accusé ou de l’accusateur- ils sont spécialistes du droit et de la religion Serienne. Lorsqu'ils sont 'autorisés' en défense ou à l'accusation, ils ont pour dessein la victoire de leur client.
└ L'accusé a généralement droit à un Instruit défenseur, mais ce droit est le plus souvent théorique dans le cas de l'Inquisition, faute de volontaire...
└ Les Instruits d'hérétiques risquent d'être eux-mêmes accusés de complaisance avec l'hérésie poursuivie. En général, et pour la même raison, les accusés traduits devant un tribunal d'Inquisition ne bénéficiaient pas de la présence de témoins à décharge.
• Les Représentants Religieux : Inquisiteurs, Supérieur et Maître, Grands Prêtres, Oracles confirmés -lorsque leurs présences sont souhaitées-. Ils n'interviennent que dans les affaires religieuses ou relevant du Crime Spirituel → ce qui arrive très souvent dans cet état où Dogmes et Ordre sont entremêlés.
• Les Représentants de l'Ordre civile : Ils sont Chevaliers, parfois Templiers, Généraux militaires ou Responsables de l'Ordre intérieur.
└ Le bras séculier s'occupe de récupérer les condamnés aux procès de la Mère.

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■ Justice Civile & Criminelle

Elle est rendue par les membres de l'assemblée Religieuse en cas de crime spirituel ou par le bras séculier / l'étendue des membres de l'assemblée dépend de la gravité et de la nature du Crime (voir ↓ Crimes & Châtiments).

■ Justice militaire
Dans les camps militaires, c’est le commandant en chef qui rend la justice. Les peines encourues sont la privation de salaire ou de butin et peuvent aller jusqu’à l'exécution exemplaire. L'intervention d'un Inquisiteur ne se fera qu'en cas de délit spirituel (voir ↓ Crimes & Châtiments).
└ Le meurtre d’un ennemi durant une guerre n’est pas considéré comme un crime mais celui d’un allié, si / La non application d'un ordre est considéré comme un crime, aggravé s'il engendre la mort d'allié / L'acte militaire religieux, sans validation du Corps Religieux officiel, est considéré comme une hérésie.

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Procédures & Torture

Dans ce système, à moins qu'il n'ait été pris en flagrant délit, aucun ne peut être jugé formellement, tant qu'il n'a été accusé sur la base d'un nombre suffisant de témoignages ou par une enquête.
• Un procès ne peut être fondé que sur les accusations de témoins - mais les pénalités pour fausse accusation sont si importantes que les témoins sont souvent hésitants à s'impliquer -.
└ Face à ces difficultés, dans des cas décisifs, des procédures telles que l'épreuve (ordalie) ou le combat judiciaire ont été mises en place... ainsi que la Procédure inquisitoire.

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■ Procédure accusatoire
• Un juge instruit les plaintes ; la charge de la preuve lui revient.

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■ Procédure dénonciatoire
• Elle est fondée sur une simple dénonciation et non plus une plainte en bonne et due forme.

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■ Procédure inquisitoire
• Elle confère au juge l'initiative de la poursuite -réservée au Maître Inquisiteur-.
Dans cette forme de procédure, le juge peut lancer d'office un procès. Soit il trouve des accusateurs précis par le biais d'une enquête, générale ou individuelle, soit il se charge lui-même d'administrer la preuve.

L'ensemble de la procédure fait une large place à l'acte écrit, au témoignage et à l'aveu dit 'spontané' en instruction préparatoire -ce qui n'exclue pas la Torture pour l'obtenir-.
└ La procédure inquisitoire est utilisée d'abord à des fins de discipline religieuse ; comme la répression de la fraude en ventes illégales d'objets sacrés... Cependant, cette procédure se déploie très vite dans le champ de la lutte contre les hérésies.

C'est une procédure :
• basée sur l'aveu spontané en Instruction préparatoire;
└ même sous la Torture
• écrite : établissement d’un procès-verbal d’audience;
└ l’écrit peut déformer la réalité, face à la spontanéité de l’oralité
• non contradictoire : l’accusé y joue très généralement un rôle passif et est interdit de toute présence d'Instruit (voir ↑ Auteurs & Domaines);
• secrète : l’accusé ne connaît pas les charges qui pèsent sur lui, les témoins ne savent pas dans quelle affaire ils témoignent.

■ si quelqu’un rétracte sa confession, il peut être torturé encore ou brûlé (ou emprisonné à vie) comme hérétique relaps.

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Torture
Les Inquisiteurs sont autorisés à utiliser la torture et l’effusion de sang. Généralement, les victimes avouent 'leur crime' pour arrêter la torture et pour se 'sauver de la mort' - qui ne peut être exclue en fin de jugement si la peine tombe au bras séculier.

• Il y a de nombreux morts des suites de blessures et des suicides à cause de la torture. La majorité des détenus sont séquestrés dans des prisons aux conditions déplorables. Leur seule forme de nutrition sont de vieux pains rassis et un peu d’eau.
└ Le décès de l'accusé ne suspend pas la procédure : si le mort était coupable d'hérésie, cette erreur saura être reconnue par un jugement / En cas de décès, il y aura enquête auprès du responsable de la mort de l’accusé. Toute forme de torture 'abusive' est interdite → hérésie mineure : 'Cruauté aggravée'.

• Les cellules sont bâties en pierre et les prisonniers sont enchaînés aux murs. La dislocation des articulations, la brûlure des extrémités et la mutilation, pour ne citer que quelques-unes des formes de 'torture', sont fréquemment employées.
└ La menace de torture peut tirer des confessions.
• Les archives montrent une corrélation distincte entre l’utilisation de la torture et les confessions.

■ Le fait qu’une confession doive être spontanée ne pose pas de problème ; l’Inquisition force les confessions dans certains cas, avant d'amener les prisonniers au procès où ils avouent "librement".
└ La Cruauté aggravée est une hérésie mineure.
└ Il existe plusieurs cas d’inquisiteurs qui ont été révoqués et punis par le Conseil parce qu’ils appliquent des sentences 'trop sévères'.

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Le Code de la Question
La pratique de la torture y est très codifiée.
Trois tortures sont préconisées : l'eau, la poutre, le feu.
• Les autres formes de 'tortures' par instruments variés sont liées à la peine ou à l'exécution du condamné par le jugement du bras séculier et sont donc hors sujets. A moins qu'il ne s'agisse de punitions du Dogme telles que le fouet, des entraves particulières,...

• L'abus de la Question
La séance ne prend fin qu'en cas de perte de connaissance ou de mort imminente. Il est très fortement recommandé à l'Inquisiteur de ne pas laisser mourir le prévenu. Les procès d'un mort du à la torture engage des poursuites pour hérésie mineur par 'Cruauté aggravée'.

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■ "Crimes et châtiments"

Les chefs d’accusations sont répartis en trois catégories :
• Les crimes de droit commun - tels que les homicides, violences, séquestrations et enlèvements, falsification de monnaie et de testament, attentats aux mœurs.
• Les crimes politiques - atteinte à la dignité du peuple du Sud, corruption et complot contre le Pouvoir, malversations financières, etc.
• Les crimes spirituels
- Hérésie mineures : actes homosexuels, bestialité (zoophilie et fornication avec le peuple Hybride & animal), bigamie, blasphème, contre l'Ordre (injure, usurpation de fonction, etc.), Cruauté aggravée (torture inquisitrice abusive), entrave à la justice inquisitoriale, indécence publique, sollicitation (délit commis par les prêtres sur leurs fidèles), superstition/illuminé/sorcellerie, absentéisme des fêtes religieuses...
- Hérésie majeures : culte religieux (déviants et étrangers), renonciation aux Dogmes Serien du Sud / fornication avec une espèce étrangère.
└ le simple fait d'être membre d'une race non-Humaine est une hérésie majeure. Elle sous entend également la fornication des Fils de Seri avec les Fils d'une autre Divinité et les parents seront traqués.

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Peines & Sentences

■ Cérémonie
Les sentences de l'Inquisition sont prononcées lors d'une cérémonie officielle, en présence des autorités civiles et religieuses.
Cette cérémonie a pour fonction de marquer symboliquement la restauration de l'équilibre social et religieux qui a été rompue par l'hérésie.
└ Il s'agit d'un acte de foi public.
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• Un jour ou deux avant le 'prononcé', l'inculpé se voit lire à nouveau les charges retenues contre lui. Il est ensuite convoqué pour entendre le verdict de l'inquisiteur.
└ avec les autorités du lieu et le reste de la population.
• La cérémonie s'ouvre par le sermon d'un Inquisiteur Supérieur ou Maître.
• Les autorités civiles prêtent serment de fidélité à la Mère, et s'engagent à prêter leur assistance dans sa lutte contre l'hérésie.
• La lecture des verdicts commence par les "actes de clémence" : remises de peines ou commutations.
• Les pénitences de toutes nature (dons, pèlerinages, mortifications, etc.) suivent ensuite.
• Viennent enfin les sanctions proprement dites, jusqu'aux plus sévères que sont l'emprisonnement à vie ou la peine de mort.
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Les condamnés sont alors remis au bras séculier par une formule solennelle :
« Puisque La Mère n’a plus à accomplir son rôle terrestre contre ceux-ci, pour cette raison, nous les laissons au bras séculier et à sa justice. »
└ Le Corps est au terrestre et au bras séculier / L'Âme est au  Divin, jugé par la Mère une fois le corps corrigé.
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• Sur ce, la cérémonie s'achève / L'inquisiteur ayant terminé son rôle, la Mère s'étant prononcée sur l'hérésie.

Chacun peut alors rentrer chez lui avec sa bonne conscience — sauf bien sûr les coupables de la société, à qui le "bras séculier" va faire subir leurs peines.
└ Contrairement aux pénitences religieuses, ces peines sont définies par le pouvoir temporel. Elles sanctionnent les crimes commis contre la Mère et ses représentants, tous deux officiellement protégés par l'Empire.

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■ Peines du bras séculier
└ L'hérésie Majeure invoque la peine de mort
• La prison* : pour une peine allant de plusieurs années à une durée indéterminée -assortie d’une confiscation des biens du coupable.
• Le bannissement/L'Expiation : assortie d’une confiscation des biens du coupable / Le coupable est interdit de visite en Ville ou même sur le Territoire tout entier. Il n'est plus sous la protection des lois du Sud / Une cérémonie purificatrice permet au coupable de participer de nouveau à la vie religieuse, l’exil est envisagée si le repentant s'isole dans un monastère.
• Le travail forcé : au choix du condamné / Mine ou Galère - assortie d’une confiscation des biens du coupable.
└ En cas d’adultère, l'accusé est déchu de ses libertés et est vendu comme esclave. Les femmes finissent leurs jours en Maison close, interdite au droit à la reproduction.
• La mort : les exécutions sont réalisées en public.
- Autodafé : généralement par le feu mais également sous la forme de supplices variés.
└ La décapitation est en vigueur, ainsi que la pendaison. La torture publique jusqu'à la mort du supplicié est coutumière et proportionnelle en cruauté à la gravité des crimes avérés.
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• Les peines non capitales - qui vont de la simple amende à l'emprisonnement de durée limitée; allant de quelques jours à plusieurs mois -n'entraine pas toujours la confiscation des biens du coupable.
Le coupable, s'il le souhaite, peut demander l’expiation / Elle consiste en une cérémonie purificatrice permettant au coupable de participer de nouveau à la vie religieuse, l’exil est envisagée si le repentant s'isole dans un monastère.

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*La prison est dure. Non seulement la prison préventive (obscurité, insalubrité, chaînes, secret, jeûne) qui n'est qu'une torture camouflée, mais la prison perpétuelle ou temporaire qui détruisent l'âme et l'Homme.

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■ Les peines du Dogme
Si le condamné n'est pas remis au bras séculier, il subit une pénitence :
• Flagellation publique au cours d'une cérémonie;
• Visites aux Temples Majeurs, Pèlerinages, etc. ;
• Confiscation des biens ;
└ l'Inquisition condamne aussi à des peines économiques et sociales. La confiscation des biens du condamné lui permet également de 'fonctionner'.
• Excommunication ;
└ par le port d'un chasuble jaune ou par l'exposition de celui-ci avec le nom du condamné dans les temples.
• Inhabileté - conduit à la ruine et la misère.

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• Le relaps, ou l'obstiné, qui refuse d'avouer son crime -qui doit avoir été démontré-, est abandonné à l'autorité séculière, et la peine de son crime est souvent l'incarcération ou le bûcher.
En toute rigueur, la peine la plus sévère que prononce l'Inquisition est l'excommunication ou l'Inhabilité.

• Les condamnations à mort sont prononcées en fonction de la loi civile et exécutées par les autorités séculières. Il faut dire, cependant, qu'il n'y a pas de séparation nette entre les domaines civils et religieux : les autorités civiles sont elles-mêmes tenues d'apporter leur concours sous peine d'excommunication.

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■ Quand l'accusé est blanchi
Quand l’accusateur ne peut prouver ce qu’il avance, l'accusé se voit innocenté, tandis que l’accusateur est accusé de calomnie - car il a menti en attaquant injustement l’honneur et en salissant la réputation du prévenu - accusé à tort.

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Procédure d'appel

Dans certaines circonstances, en particulier en cas de faute lors du déroulement de la procédure -ce que tout le monde ne peut pas détecter (compétence 'Législation' ou présence d'un Instruit au procès)-, l'accusé peut faire appel à l'Oracle Majeure de la Capitale.
En pratique, cette possibilité est rarement offerte.
Ce droit à l'appel est dénié à ceux condamnés pour hérésie.