Le Système Judiciaire

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La Justice des Hybrides


L’État des Hybrides et régi par un roi qui fait figure de symbole et d'autorité sur l'ensemble des clans unis du territoire à la Capitale des 'Griffes Noires'.

Les Hybrides de clan unifié respectent l’état de droit.
Celui qui n’obéit pas aux décisions du Conseil, l’assemblée publique de tous les Hybrides libres, peut être banni, voire mis à mort.

■ Chaque Clan est sous l'autorité d'un chef affilié à la Cité des Griffes Noires. Ces clans possèdent leurs propres lois en accord avec les principes de la Capitale et validés par elle.
• La cour de justice de la Capitale -Le Grand Conseil-, se compose des chefs de clans, sous la présidence d’un "Porte-parole de la loi" qui a pour mission de réciter les lois en public.
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La Loi est connue de chaque citoyen Hybride. Chacun connait ses droits et sait se défendre devant le Conseil qui écoute les différents, de façon à régler la situation de manière pacifique.
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■ Selon la taille de la communauté, village ou ville, se tient un petit Conseil ou un Conseil général de représentants du peuple établissant entre autre la justice -mise en place afin de résoudre tout conflit ou crime qui peut survenir-.
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Petit Conseil, Conseil général
& Grand Conseil


■ Les Conseils - éditent les lois et rendent la Justice

Les crimes sont jugés devant le Conseil, qui a en charge le gouvernement local et sert de cour de justice.
• Le petit Conseil, établi dans les villages, peut se réunir n'importe quand.
• Le Conseil général se réunit dans les villes une fois toutes les deux semaines et peut durer trois jours.
└ Il s’agit d’un événement de première importance pour la communauté, puisqu'il réunit les habitants de toute la contrée.

Chacun en profite pour se rencontrer, prendre part à des compétitions, vendre des animaux de ferme, des outils et des objets artisanaux.
• Le Grand Conseil se tient une fois par mois et peut durer une semaine.
└ En plus de l'évènement qui réuni les membres de la communauté, il se tient hors les Murs de la Capitales et s'accompagne d'un office Religieux dédié à Ysash.
└ Le Grand Conseil se réuni dans un endroit particulièrement propice à l’acoustique au pied des Coline acérées.

Dans le cadre de chaque conseil, un conférencier écoute les différentes querelles entres les membres de la communauté, Métamorphes et Non-Métamorphes, Humains résidents.
Les différends évoqués sont réglés par des moyens pacifiques, le plus souvent avec l’aide d’une personne impartiale. Cependant, dans certains cas, les décisions de justice sont prises dans le cadre de violences et d’exécutions épisodiques.

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■ Loi supplémentaire

Toute loi supplémentaire est établie sous forme de Projet par le Chef de Clan et ses Conseillés -Petit Conseil et Conseil général-.
Le Projet est alors soumis à l'Assemblée du Grand Conseil de la Capitale, qui va l'analyser au cours d'un débat avant de proposer un amendement.
Le Projet est ensuite proposé au Clan qui le soumet.
Si la loi est acceptée elle sera mise en place, sinon elle sera à nouveau étudiée au cours d'un nouveau débat, puis soumise jusqu'à son 'Rejet' ou son 'Adoption'.

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Acteurs


■ L’accusateur & l'accusé :
Ils se défendent eux-mêmes devant le Conseil. Ils peuvent aussi régler leurs différends par un duel.
└ chaque communauté dispose d’arènes prévues à cet effet. Les combats sont codifiés et arbitrés, allant parfois -mais rarement- jusqu'à la mort.

■ Les membre des Conseils :

N'importe quel citoyen, propriétaire terrien, peut prétendre à faire parti du Conseil. Étant donnée la mixité des Espèces vivantes dans les villes et villages ouverts du territoire Hybride, les meutes de chaque Famille désignent leurs propres représentants qui fera alors parti du Conseil.

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Peines & Sentences

■ Cérémonie
Le "Jugement d'Ysash".
S'il le souhaite, un accusé peut décider d'être innocenté par l'épreuve du feu. En l'état il s'agit d'évoluer sur un tapis de braises sans ce brûler.
└ ce qui n'arrive jamais.
Le plus souvent cette épreuve est choisie par de fortes têtes qui préfèreront tenter leur chance sur la braise plutôt que de subir l'humiliation du jugement qui les rends coupable... -il seront quand même humiliés par le choix de cette 'non' performance-
qui innocente celui qui peut par exemple marcher sans se brûler sur du fer rouge. La punition du coupable n’est pas la mort, mais le plus souvent le rachat du préjudice causé à la famille de la victime par une somme d’argent, ou le bannissement , temporaire ou définitif. L’application de cette peine est laissée à la vigilance et donc à la puissance de la famille de la victime, car il n’y a pas d’administration qui puisse y veiller. Les hommes libres siègent tous au thing, mais leur parole, et aussi les réparations qui leurs sont dues en cas d’offense, ont une valeur différente selon la richesse de leur famille et son ancienneté.

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Procédure d'appel
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